Comprendre la fiscalité de l’assurance vie

Comprendre la fiscalité dans le cadre de l’assurance vie peut être compliqué pour la plupart des gens. En effet, rien que l’assurance-vie peut s’avérer être une notion difficile pour certaines personnes. C’est pour cette raison qu’il est plus adéquat de savoir tout sur l’assurance vie avant de comprendre sa fiscalité. Découvrez alors tout sur l’assurance vie, ses avantages et sa fiscalité.

Tout sur l’assurance vie

Avant de comprendre la fiscalité assurance vie, revenons un peu sur l’assurance vie elle-même. Il s’agit d’un produit d’épargne et d’assurance permettant de disposer d’un capital pour l’assuré. En quelques mots, l’assuré va faire des versements, autrement appelés primes, dans son compte durant une certaine durée. Ces versements vont donner lieu à des intérêts qui seront capitalisés. Les versements ne seront pas plafonnés en montant. Ce contrat donne aussi la possibilité d’investir dans plusieurs supports d’investissement. Sachez également que vous pouvez avoir autant de contrats d’assurance vie que vous le souhaitez. Et aussi, vous pouvez retirer ce que vous voulez quand vous voulez de votre épargne.

Le contrat atteint son échéance lors de la récupération de la somme épargnée par l’assureur avec son capital. Il se peut que cette somme d’argent bénéficie à une autre personne ou un autre bénéficiaire spécifique. Cela peut arriver dans le cas du nantissement par exemple. Il se peut également que l’assuré décède avant le terme du contrat. Dans ce cas, ce sera le bénéficiaire désigné par l’assuré dans le contrat qui bénéficiera de tout.

La fiscalisation de l’assurance vie

Sachez que votre épargne en assurance vie n’est pas imposée à l’impôt de revenu tant que vous ne le touchez pas. Tant que vous ne réalisez aucun rachat durant la période de validité de votre contrat, il sera également de même. Concernant la fiscalité assurance vie, vos gains ne deviennent imposables que lorsque vous effectuez un retrait de votre assurance vie. Et cette condition peut concerner autant le rachat partiel que total de votre contrat. Il est de même pour la clôture de votre contrat.

À noter également que les produits de votre contrat d’assurance seront automatiquement imposables dès que le contrat dépasse les 8 ans. Et ce, quelle que soit la date des versements et quel que soit le régime de l’imposition. Aussi, comprenez que les versements peuvent être soumis à l’imposition selon leur date. Le type et le pourcentage d’imposition dépendent également de cette date et de la somme épargnée.

À part l’impôt sur le revenu, votre contrat peut être également soumis à d’autres fiscalités comme les prélèvements sociaux et les exonérations. Sur ce, il faut savoir que votre contrat d’assurance vie a été immédiatement soumis aux prélèvements sociaux dès sa souscription. Cela s’applique également lors du déblocage ou du dénouement du contrat en question. Le taux général de ce prélèvement s’élève à 17,2%. Ce taux est composé de la cotisation sociale généralisée, de la contribution pour le remboursement de la dette sociale et du prélèvement de solidarité. Les cas d’exonérations sont les produits des contrats souscrits avant l’année 1983 soit, les contrats souscrits 37 ans auparavant. Sachez également que les produits exonérés sont quand même soumis aux prélèvements sociaux.